Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bons Chocolatiers
ASAP FASHION

Numéro de dépôt :
4427010
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
Bons Chocolatiers de ASAP FASHION

Présentation de la marque Bons Chocolatiers

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par ASAP FASHION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bons Chocolatiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est ASAP FASHION domicilié(e) 75 Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice Calot domicilié(e) Le Rocher de l'Aulne - 35550 - Saint Ganton - France.

La marque Bons Chocolatiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bons Chocolatiers arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

ASAP FASHION a également déposé les autres marques suivantes : ASAP . FASHION


ASAP FASHION - 75 Boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Monsieur Patrice Calot - Le Rocher de l'Aulne - 35550 - Saint Ganton - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 21 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743619 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Confitures.