ACMEL
Présentation de la marque ACMEL
Déposée le 6 mars 1984 par la société étrangère ASANUMA CAMERO MECHANICAL LABORATORY & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ACMEL est expirée depuis le 17 décembre 2013.
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254407 - Publication au BOPI 2003-12-17
Renouvellement sans limitation n°2030512 - Publication au BOPI 1994-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400567 - Publication au BOPI 2004-09-30