Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULES
Numéro de dépôt :
1564053
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1999
Présentation de la marque MODULES
Déposée le 7 décembre 1989 par la société étrangère ASAKURA SHOJI KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULES est expirée depuis le 7 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20