Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATURNE
ASAÏS, SAS

Numéro de dépôt :
3258227
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2023
SATURNE de ASAÏS

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 17 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASAÏS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASAÏS domicilié(e) 35-37 rue de l'Université - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 088 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASAÏS domicilié(e) 35-37 rue de l'Université - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATURNE est expirée depuis le 17 novembre 2023.

ASAÏS a également déposé les autres marques suivantes : télesto , saturne mobile , DIVA , LOLA , Calypso


ASAÏS, SAS - 35-37 rue de l'Université - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 333088698


ASAÏS - 35-37 rue de l'Université - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2543562 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Logiciel et appareil de télérelève, de télémesure et de téléreport de données de comptage notamment dans les domaines de l'électricité, du gaz, de l'eau, du chauffage et du téléphone. Logiciel et appareil d'acquisition de courbes de charge, index et consommations d'énergie. Logiciel de configuration et de programmation des compteurs. Logiciel de correction et validation des données de comptage. Logiciel de publication de données. Logiciel de traitement des données. Logiciel de reconstitution des flux et profilage des consommations.