Déposée le 12 mai 1980 par ASAHI SEIMITSU KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COSMICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ASAHI SEIMITSU KABUSHIKI KAISHA, domicilié(e) Société japonaise-424, Higashi-Oizumi-machi, Narimaku, Tokyo-to, Japon - Japon.
La marque COSMICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COSMICAR est expirée depuis le 12 mai 1990.
ASAHI SEIMITSU KABUSHIKI KAISHA - Société japonaise-424, Higashi-Oizumi-machi, Narimaku, Tokyo-to, Japon - Japon
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049
Machines, appareils, instruments et ustensiles pour la physique et la chimie;machines, appareils, instruments et ustensiles pour l'optique;machines, appareils, instruments et ustensiles pour la photographie, la cinématographie, la radiographie;machines pour la mesure, appareils et instruments de mesure;machines, appareils, instruments et ustensiles pour la médecine.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);pièces détachées et accessoires pour tous ces appareils;matériel photographique;produits et matériaux pour la photographie.Machines électriques;appareils, instruments et ustensiles électriques;machines, appareils, instruments et ustensiles électriques;machines, appareils, instruments et ustensiles de télécommunication;machines, appareils, instruments et ustensiles électroniques;machines à calculer;matériel électrique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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