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Marques déposées par l'association loi 1901 ASACOM
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ASACOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASACOM
ASACOM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1645491
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2020
ASACOM de ASACOM

Présentation de la marque ASACOM

Déposée le 16 novembre 1990 par l'association loi 1901 ASACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ASACOM domicilié(e) 6, rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque ASACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASACOM est expirée depuis le 16 novembre 2020.


ASACOM, Association loi 1901 - 6, rue d'Auteuil - 75016 - PARIS - France


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2000 n°2184326 - Publication au BOPI 2000-10-19

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2010 n°2454547 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04

Organisation de stages, de compétitions, de conférences, de cours, de manifestations sportives dans le domaine des sports mécaniques