Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACORE LE FIL QUI A UNE AME
ASA S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1205988
Date de dépôt :
07/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1992
NOVACORE LE FIL QUI A UNE AME de ASA

Présentation de la marque NOVACORE LE FIL QUI A UNE AME

Déposée le 7 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) ASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACORE LE FIL QUI A UNE AME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASA domicilié(e) 76, boulevard du 11 novembre, 69100 VILLEURBANNE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque NOVACORE LE FIL QUI A UNE AME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACORE LE FIL QUI A UNE AME est expirée depuis le 7 juin 1992.

ASA a également déposé les autres marques suivantes : LEBOCEY , AIDIX , Pro Fun Festival , alsace Cyclhotel , ASA , SPINAID , TENFIX , OESOTEST , PROTHAID , MEDIBASE SYSTEMES


ASA S.A. (Société anonyme) - 76, boulevard du 11 novembre, 69100 VILLEURBANNE (France). - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Machines pour le traitement ou la fabrication de fils textiles.Fils. Tissus, étoffes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).