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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASA
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ARCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCT
ASA S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1266601
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/1994
ARCT de ASA

Présentation de la marque ARCT

Déposée le 22 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASA domicilié(e) 76, boulevard du 11 Novembre, 69100 VILLEURBANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque ARCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCT est expirée depuis le 22 mars 1994.

ASA a également déposé les autres marques suivantes : LEBOCEY , AIDIX , Pro Fun Festival , alsace Cyclhotel , ASA , SPINAID , TENFIX , OESOTEST , PROTHAID , MEDIBASE SYSTEMES


ASA S.A. (société anonyme) - 76, boulevard du 11 Novembre, 69100 VILLEURBANNE. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription - Transmission de propriété n°23436 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°23061 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17116 - Publication au BOPI

Machines textiles;accessoires de machines textiles; équipements pour machines textiles.