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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASA TOYS
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SAC-A-ROUTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC-A-ROUTES
ASA TOYS, SAS

Numéro de dépôt :
3813530
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
SAC-A-ROUTES de ASA TOYS

Présentation de la marque SAC-A-ROUTES

Déposée le 10 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASA TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAC-A-ROUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASA TOYS domicilié(e) 7 rue des Marronniers - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASA TOYS domicilié(e) 7 rue des Marronniers - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.

La marque SAC-A-ROUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC-A-ROUTES est expirée depuis le 10 mars 2021.

ASA TOYS a également déposé les autres marques suivantes : A.S.A. TOYS AND GAMES , ASA TOYS , SAUTE-GRENOUILLE


ASA TOYS, SAS - 7 rue des Marronniers - 94240 - L'HAY LES ROSES - France


ASA TOYS - 7 rue des Marronniers - 94240 - L'HAY LES ROSES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Jeux, jouets.