Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASA EDITIONS
ASA EDITIONS Sarl au capital de 100 000 F

Numéro de dépôt :
96634138
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque ASA EDITIONS

Déposée le 12 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASA EDITIONS au capital de 100 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASA EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASA EDITIONS au capital de 100 000 F domicilié(e) 12 rue Daurémont, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASA EDITIONS Chez MARC WILTZ - France.

La marque ASA EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASA EDITIONS est expirée depuis le 12 juillet 2006.

ASA EDITIONS au capital de 100 000 F a également déposé les autres marques suivantes : PEINTRES VOYAGEURS , THE MILLENNIUM DAY , EN UN COUP D'OEIL , PARIS PANORAMA , CAPITALES DE LEGENDE


ASA EDITIONS Sarl au capital de 100 000 F - 12 rue Daurémont, 75018 PARIS - France


ASA EDITIONS Chez MARC WILTZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Livres Images Editions de livres Publication de textes Cartes postales Impressions Supports de données magnétiques Supports de données optiques Disques optiques magnétiques et compacts Photographies Supports pour photographies Production de films Organisation de colloques et conférences Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de spectacles Produits de l'imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.