Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DERBY
ASA DENTAL S.p.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1202766
Date de dépôt :
28/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2022

Présentation de la marque DERBY

Déposée le 28 avril 1982 par la société étrangère ASA DENTAL S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ASA DENTAL S.p.A domicilié(e) Via Valenzana, 60 - 55054 - BOZZANO (LUCCA) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DERBY est expirée depuis le 28 avril 2022.


ASA DENTAL S.p.A., Société de droit italien - Via Valenzana, 60 - 55054 - BOZZANO (LUCCA) - Italie


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2218923 - Publication au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2002 n°2219884 - Publication au BOPI 2002-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 2 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344040 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437763 - Publication au BOPI 2006-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Renouvellement sans limitation n°2004355 - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495714 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

INSTRUMENTS, Appareils et Meubles métalliques pour la Chirurgie et les soins Dentaires. Produits divers pour soins et obturations dentaires, cimentss amalgames et autres.