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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASA Biscuiterie
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Maison Miettes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Miettes
ASA Biscuiterie, SAS

Numéro de dépôt :
4369956
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
Maison Miettes de ASA Biscuiterie

Présentation de la marque Maison Miettes

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASA Biscuiterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Miettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASA Biscuiterie domicilié(e) bâtiment 8, 3 impasse des violettes, ZA Bassilour - 64210 - Bidart - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 762 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASA Biscuiterie, Mme. Alexandra BOUR domicilié(e) bâtiment 8, 3 impasse des violettes, ZA Bassilour - 64210 - Bidart - France.

La marque Maison Miettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Miettes arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

ASA Biscuiterie a également déposé les autres marques suivantes : Papa Bixkotxa , fabrique de péchés mignons , OLHAÏNA , MM MAISON MIETTES


ASA Biscuiterie, SAS - bâtiment 8, 3 impasse des violettes, ZA Bassilour - 64210 - Bidart - France - SIREN 828762039


ASA Biscuiterie, Mme. Alexandra BOUR - bâtiment 8, 3 impasse des violettes, ZA Bassilour - 64210 - Bidart - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Confitures ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.