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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASA Biscuiterie
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fabrique de péchés mignons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

fabrique de péchés mignons
ASA Biscuiterie, SAS

Numéro de dépôt :
4384644
Date de dépôt :
28/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2027
fabrique de péchés mignons de ASA Biscuiterie

Présentation de la marque fabrique de péchés mignons

Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASA Biscuiterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fabrique de péchés mignons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASA Biscuiterie domicilié(e) 3 impasse des violettes - 64210 - Bidart - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 762 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASA Biscuiterie, Mme. Alexandra BOUR domicilié(e) 3 impasse des violettes, ZA Bassilour - 64210 - Bidart - France.

La marque fabrique de péchés mignons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fabrique de péchés mignons arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

ASA Biscuiterie a également déposé les autres marques suivantes : Papa Bixkotxa , Maison Miettes , OLHAÏNA , MM MAISON MIETTES


ASA Biscuiterie, SAS - 3 impasse des violettes - 64210 - Bidart - France - SIREN 828762039


ASA Biscuiterie, Mme. Alexandra BOUR - 3 impasse des violettes, ZA Bassilour - 64210 - Bidart - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Confitures ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.