Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ASA ARMAGNAC BIGORRE
/
COUPES DE PAQUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUPES DE PAQUES
ASA ARMAGNAC BIGORRE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
99798682
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2029

Présentation de la marque COUPES DE PAQUES

Déposée le 14 juin 1999 par la société ASA ARMAGNAC BIGORRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPES DE PAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la société ASA ARMAGNAC BIGORRE domicilié(e) CIRCUIT PAUL ARMAGNAC - 32110 - NOGARO - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 024 324 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ARMAGNAC-BIGORRE, M. PASCOUAU RENE domicilié(e) CIRCUIT PAUL ARMAGNAC - 32110 - NOGARO - France.

La marque COUPES DE PAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUPES DE PAQUES arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.


ASA ARMAGNAC BIGORRE, ASSOCIATION - CIRCUIT PAUL ARMAGNAC - 32110 - NOGARO - France - SIREN 777024324


ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ARMAGNAC-BIGORRE, M. PASCOUAU RENE - CIRCUIT PAUL ARMAGNAC - 32110 - NOGARO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410227 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719622 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Manifestations sportives - courses automobiles.