Marque enregistrée - Marque en vigueur

AS2C Clim/Chauffage
AS2C

Numéro de dépôt :
4439520
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
AS2C Clim/Chauffage de AS2C

Présentation de la marque AS2C Clim/Chauffage

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par AS2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AS2C Clim/Chauffage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est AS2C domicilié(e) 32 BD JEAN BAPTISTE VERANY - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS2C, Madame Edith FAILLITTI domicilié(e) 32 Boulevard Jean Baptiste Verany - 06300 - NICE - France.

La marque AS2C Clim/Chauffage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS2C Clim/Chauffage arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.


AS2C - 32 BD JEAN BAPTISTE VERANY - 06300 - NICE - France


AS2C, Madame Edith FAILLITTI - 32 Boulevard Jean Baptiste Verany - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

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