Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AS
/
Moulin de Pesselières HUILERIE ARTISANALE depuis 1704
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulin de Pesselières HUILERIE ARTISANALE depuis 1704
AS

Numéro de dépôt :
4412246
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
Moulin de Pesselières HUILERIE ARTISANALE depuis 1704 de AS

Présentation de la marque Moulin de Pesselières HUILERIE ARTISANALE depuis 1704

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moulin de Pesselières HUILERIE ARTISANALE depuis 1704 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est AS domicilié(e) 2 rue du Champ de Foire - 18300 - Jalognes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS, Madame Anny Allary domicilié(e) 2 rue du Champ de Foire - 18300 - Jalognes - France.

La marque Moulin de Pesselières HUILERIE ARTISANALE depuis 1704 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin de Pesselières HUILERIE ARTISANALE depuis 1704 arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

AS a également déposé les autres marques suivantes : Moulin de Pesselières


AS - 2 rue du Champ de Foire - 18300 - Jalognes - France


AS, Madame Anny Allary - 2 rue du Champ de Foire - 18300 - Jalognes - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Huiles à usage alimentaire ;

Biscuits; gâteaux; confiseries; sucreries; pâtisseries ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.