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Moulin de Pesselières
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulin de Pesselières
AS
Madame Anny Allary

Numéro de dépôt :
4404363
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
Moulin de Pesselières de AS

Présentation de la marque Moulin de Pesselières

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par AS et madame Anny Allary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moulin de Pesselières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Les déposants sont AS domicilié(e) 2 rue du champ de Foire - 18300 - Jalognes - France et madame Anny Allary domicilié(e) Rte des margots - 18300 - Jalognes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl AS, Madame Anny Allary domicilié(e) 2 rue du champ de Foire - 18300 - Jalognes - France.

La marque Moulin de Pesselières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin de Pesselières arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

AS a également déposé les autres marques suivantes : Moulin de Pesselières HUILERIE ARTISANALE depuis 1704


AS - 2 rue du champ de Foire - 18300 - Jalognes - France

Madame Anny Allary - Rte des margots - 18300 - Jalognes - France


Sarl AS, Madame Anny Allary - 2 rue du champ de Foire - 18300 - Jalognes - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Huiles alimentaires ;

Biscuits; gâteaux; confiseries; sucreries; pâtisseries ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).