Déposée le 16 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS domicilié(e) 153, Quai Aulagnier, 92600 ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 792 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté AS - France.
La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AS (S.A.R.L.) - 153, Quai Aulagnier, 92600 ASNIERES - France - SIREN 391792199
Sté AS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Pièces de rechange Automobiles Câbles (appareils et installations de transport par-) Serrures pour véhicules (métalliques) Tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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