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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS SPORT
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SPORT PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT PLUS
AS SPORT (SARL)
DS SPORTS (SARL)

Numéro de dépôt :
97669904
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque SPORT PLUS

Déposée le 19 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS SPORT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS SPORT domicilié(e) 29 Bd. DE LORRAINE, 57500 SAINT AVOLD - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS SPORTS domicilié(e) 6 RUE DE LA REPUBLIQUE, 57320 BOUZONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN SCANZI - France.

La marque SPORT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT PLUS est expirée depuis le 19 mars 2007.


AS SPORT (SARL) - 29 Bd. DE LORRAINE, 57500 SAINT AVOLD - France

DS SPORTS (SARL) - 6 RUE DE LA REPUBLIQUE, 57320 BOUZONVILLE - France


ALAIN SCANZI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Vêtements Chaussures Chapellerie Jeux Jouets Articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].