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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AS Signalétique
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AS SIGNALETIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AS SIGNALETIQUE
AS Signalétique EURL

Numéro de dépôt :
3554203
Date de dépôt :
07/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2018
AS SIGNALETIQUE de AS Signalétique

Présentation de la marque AS SIGNALETIQUE

Déposée le 7 février 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AS Signalétique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS SIGNALETIQUE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AS Signalétique domicilié(e) 5 bis Avenue d'Orléans,93190 LIVRY-GARGAN - 93190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 102 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS Signalétique domicilié(e) 5 bis Avenue d'Orléans,93190 LIVRY-GARGAN - 93190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS SIGNALETIQUE est expirée depuis le 7 février 2018.

AS Signalétique a également déposé les autres marques suivantes : AccesSigne


AS Signalétique EURL - 5 bis Avenue d'Orléans,93190 LIVRY-GARGAN - 93190 - France - SIREN 483102398


AS Signalétique - 5 bis Avenue d'Orléans,93190 LIVRY-GARGAN - 93190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires.