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Marques déposées par la société étrangère AS NTT
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DONIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DONIER
AS NTT, Société de droit estonien

Numéro de dépôt :
1235017
Date de dépôt :
04/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2013

Présentation de la marque DONIER

Déposée le 4 mai 1983 par la société étrangère AS NTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AS NTT domicilié(e) Hariduse 5,20303 NARVA,ESTONIE (dossier no 2237110) - Estonie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2237110) - 69006 - France.

La marque DONIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DONIER est expirée depuis le 4 mai 2013.

AS NTT a également déposé les autres marques suivantes : SAUNA & BIEN-ETRE


AS NTT, Société de droit estonien - Hariduse 5,20303 NARVA,ESTONIE (dossier no 2237110) - Estonie


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2237110) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2018225 - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 12 février 2003 n°2237110 - Publication au BOPI 2003-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354368 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158584 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 19 septembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°354367 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°158583 - Publication au BOPI 1993-05-11

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