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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS MOQUETTE
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AS MOQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS MOQUETTE
SARL AS MOQUETTE

Numéro de dépôt :
95598897
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque AS MOQUETTE

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS MOQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS MOQUETTE domicilié(e) 135 Avenue Henri Barbusse, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 885 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS MOQUETTE - France.

La marque AS MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS MOQUETTE est expirée depuis le 23 novembre 2005.


SARL AS MOQUETTE - 135 Avenue Henri Barbusse, 92700 COLOMBES - France - SIREN 317885234


AS MOQUETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille, enduits (peinture), peintures. Tapis, moquettes revêtement de plancher, papiers peints, tapis brosses-linoléum. Enduits (matériau de construction).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.