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Marques déposées par AS Marcoussis Rugby
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Marcoussis Rugby
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marcoussis Rugby
AS Marcoussis Rugby

Numéro de dépôt :
4635165
Date de dépôt :
27/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2030
Marcoussis Rugby de AS Marcoussis Rugby

Présentation de la marque Marcoussis Rugby

Déposée par voie électronique le 27 mars 2020 par AS Marcoussis Rugby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marcoussis Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est AS Marcoussis Rugby domicilié(e) 5 Rue Alfred DUBOIS - 91460 - Marcoussis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS MARCOUSSIS RUGBY, Monsieur BRUNO FERRIER domicilié(e) 2 route de leuville - 91310 - linas - France.

La marque Marcoussis Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marcoussis Rugby arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.


AS Marcoussis Rugby - 5 Rue Alfred DUBOIS - 91460 - Marcoussis - France


AS MARCOUSSIS RUGBY, Monsieur BRUNO FERRIER - 2 route de leuville - 91310 - linas - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Balles et ballons de jeux ;

Activités culturelles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.