Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AS MANCHE
/
AS NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS NORMANDIE
AS MANCHE, association de gestion et de comptabilité

Numéro de dépôt :
4004608
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
AS NORMANDIE de AS MANCHE

Présentation de la marque AS NORMANDIE

Déposée le 6 mai 2013 par la société AS MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AS NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société AS MANCHE domicilié(e) Maison de l'agriculture, Avenue de Paris - 50000 - SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 252 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS MANCHE, M. CHATELET Bruno domicilié(e) Maison de l'agriculture, Avenue de Paris - 50000 - SAINT LO - France.

La marque AS NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS NORMANDIE est expirée depuis le 6 mai 2023.


AS MANCHE, association de gestion et de comptabilité - Maison de l'agriculture, Avenue de Paris - 50000 - SAINT LO - France - SIREN 329252720


AS MANCHE, M. CHATELET Bruno - Maison de l'agriculture, Avenue de Paris - 50000 - SAINT LO - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation.