Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la société AS MANAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROXIDELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la société AS MANAGEMENT domicilié(e) 37 rue du Vallon - 31240 - SAINT-JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 442 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS MANAGEMENT, M. Serge ATIA domicilié(e) 37 rue du Vallon - 31240 - SAINT-JEAN - France.
La marque PROXIDELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AS MANAGEMENT, SC - 37 rue du Vallon - 31240 - SAINT-JEAN - France - SIREN 501442008
AS MANAGEMENT, M. Serge ATIA - 37 rue du Vallon - 31240 - SAINT-JEAN - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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