Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROXIBIO
AS Management, Société Civile

Numéro de dépôt :
3921105
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
PROXIBIO de AS Management

Présentation de la marque PROXIBIO

Déposée le 21 mai 2012 par la société AS Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROXIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société AS Management domicilié(e) 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 442 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS Management, M. Atia Serge domicilié(e) 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque PROXIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXIBIO est expirée depuis le 21 mai 2022.

AS Management a également déposé les autres marques suivantes : PROXIDELICE , FRENCH DELICE , PREVIFORME , CHEZ CE CHER SERGE ! , SACRE ANTONIN ! , BIOPOUCE , DELINATURE


AS Management, Société Civile - 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France - SIREN 501442008


AS Management, M. Atia Serge - 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.