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Marques déposées par la société AS Management
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FRENCH DELICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH DELICE
AS Management, Société Civile

Numéro de dépôt :
4154793
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2025
FRENCH DELICE de AS Management

Présentation de la marque FRENCH DELICE

Déposée le 6 février 2015 par la société AS Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société AS Management domicilié(e) 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 442 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS Management, M. Atia Serge domicilié(e) 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque FRENCH DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH DELICE arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

AS Management a également déposé les autres marques suivantes : PROXIDELICE , PREVIFORME , CHEZ CE CHER SERGE ! , SACRE ANTONIN ! , PROXIBIO , BIOPOUCE , DELINATURE


AS Management, Société Civile - 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France - SIREN 501442008


AS Management, M. Atia Serge - 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 21 juillet 2015 - Retrait partiel n°651558 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.