Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AS EQUIP'
AS EQUIP'

Numéro de dépôt :
96612021
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AS EQUIP'

Déposée le 19 février 1996 par la société AS EQUIP' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS EQUIP' »

Le déposant est la société AS EQUIP' domicilié(e) 10 BD JOHN KENNEDY, 91100 CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 109 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR EDDY ZIMERO - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09


AS EQUIP' - 10 BD JOHN KENNEDY, 91100 CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 327109161


MONSIEUR EDDY ZIMERO - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287441 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288468 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Matériel de pesage.Balances électroniques homologuées.Balances non homologuées.Balances de précision fine.Indicateurs électroniques.Infrastructures.Pese-palettes.Kit-mesure.Balances mécaniques.Pèse-personnes et bébés.Caisses enregistreuses.Matériel alimentaire.Hachoirs.Trancheurs.Divers tranchages

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.