Marque expirée - Marque en non vigueur

PATEAGRIP
AS DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3686662
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
PATEAGRIP de AS DIFFUSION

Présentation de la marque PATEAGRIP

Déposée le 26 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATEAGRIP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS DIFFUSION domicilié(e) 251 Z.A. CHEMIN DU YOUT BP 24 - 40360 - POMAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 032 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS DIFFUSION domicilié(e) 251 Z.A. CHEMIN DU YOUT BP 24 - 40360 - POMAREZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATEAGRIP est expirée depuis le 26 octobre 2019.

AS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : AS DIFFUSION , PORO F/4 , WAP EKO WAPEKO , SUPERSORB , zone 51 , A.S. DIFFUSION , ABSORB , AS "P9" AS UN "PRODUIT 9" QUALITES , DAMLEAK , BIOSEC SORB


AS DIFFUSION, SARL - 251 Z.A. CHEMIN DU YOUT BP 24 - 40360 - POMAREZ - France - SIREN 479032963


AS DIFFUSION - 251 Z.A. CHEMIN DU YOUT BP 24 - 40360 - POMAREZ - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).