Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS "P9" AS UN "PRODUIT 9" QUALITES
AS DIFFUSION, société anonyme

Numéro de dépôt :
98713708
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2008

Présentation de la marque AS "P9" AS UN "PRODUIT 9" QUALITES

Déposée le 20 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) AS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AS "P9" AS UN "PRODUIT 9" QUALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AS DIFFUSION domicilié(e) 71 rue Couperin, 77390 CHAUMES EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 804 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAMBON - France.

La marque AS "P9" AS UN "PRODUIT 9" QUALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS "P9" AS UN "PRODUIT 9" QUALITES est expirée depuis le 20 janvier 2008.

AS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : AS DIFFUSION , PORO F/4 , WAP EKO WAPEKO , SUPERSORB , zone 51 , PATEAGRIP , A.S. DIFFUSION , ABSORB , DAMLEAK , BIOSEC SORB


AS DIFFUSION, société anonyme - 71 rue Couperin, 77390 CHAUMES EN BRIE - France - SIREN 709804892


CABINET CHAMBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.