piecesvoitures.com
Présentation de la marque piecesvoitures.com
Déposée le 9 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « piecesvoitures.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque piecesvoitures.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque piecesvoitures.com est expirée depuis le 9 novembre 2021.
AS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15