Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE GLACES ARTISAN – FABRICANT
AS DES GLACES, EURL

Numéro de dépôt :
4278469
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/06/2026
TERRES DE GLACES ARTISAN – FABRICANT de AS DES GLACES

Présentation de la marque TERRES DE GLACES ARTISAN – FABRICANT

Déposée le 8 juin 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AS DES GLACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRES DE GLACES ARTISAN – FABRICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AS DES GLACES domicilié(e) LA VILLE ROBERT - 56140 - RUFFIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 393 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOUARD DOMINIQUE domicilié(e) LA VILLE ROBERT - 56140 - RUFFIAC - France.

La marque TERRES DE GLACES ARTISAN – FABRICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE GLACES ARTISAN – FABRICANT arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.

AS DES GLACES a également déposé les autres marques suivantes : Trésor GLACÉ


AS DES GLACES, EURL - LA VILLE ROBERT - 56140 - RUFFIAC - France - SIREN 394393516


M. DOUARD DOMINIQUE - LA VILLE ROBERT - 56140 - RUFFIAC - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits laitiers ;

Glaces alimentaires ;

Vente au détail de crèmes glacées et sorbets.