Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ambroise Saint-Jacques
AS & D, Arts Stratégies et Développement - SARL

Numéro de dépôt :
99783559
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque Ambroise Saint-Jacques

Déposée le 24 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS & D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ambroise Saint-Jacques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS & D domicilié(e) 1 rue Martignac, 33000 Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 333 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS & D, Consultants Benthonneau Eric - France.

La marque Ambroise Saint-Jacques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ambroise Saint-Jacques est expirée depuis le 24 mars 2009.


AS & D, Arts Stratégies et Développement - SARL - 1 rue Martignac, 33000 Bordeaux - France - SIREN 420333874


AS & D, Consultants Benthonneau Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

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