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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS CONSEIL
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SQUAD FORCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUAD FORCE
AS CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3996751
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
SQUAD FORCE de AS CONSEIL

Présentation de la marque SQUAD FORCE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SQUAD FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS CONSEIL domicilié(e) 79 rue de sevres - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS CONSEIL, M. Alain Foglia domicilié(e) 79 rue de sevres - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque SQUAD FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUAD FORCE est expirée depuis le 10 avril 2023.

AS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : AS & C (Analyse Solution & Conseil) , Hubert d'Aubrac , ASC , Camille d'Aubrac , S.A.S. Service Accueil Soins / Soins Accueil Santé / , PROLAB , BISKOTTE & CRAKOTTE , AS/c , EAGLE SQUAD , AS-Conseil


AS CONSEIL, SARL - 79 rue de sevres - 92100 - Boulogne Billancourt - France


AS CONSEIL, M. Alain Foglia - 79 rue de sevres - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Inscription le 2 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°717911 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-02

Horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.