ASC
Présentation de la marque ASC
Déposée le 11 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS/CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « ASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASC est expirée depuis le 11 octobre 2000.
AS/CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01