Marque expirée - Marque en non vigueur
A.S CANNES
Numéro de dépôt :
3443795
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
01/08/2016
Présentation de la marque A.S CANNES
Déposée le 1 août 2006 par l'association loi 1901 AS CANNES FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « A.S CANNES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S CANNES est expirée depuis le 1 août 2016.
AS CANNES FOOTBALL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36