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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS'ART
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l'esprit éthique
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'esprit éthique
AS'ART SARL

Numéro de dépôt :
3500680
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017
l\'esprit éthique de AS\'ART

Présentation de la marque l'esprit éthique

Déposée le 11 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'esprit éthique »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS'ART domicilié(e) 3 Passage du Grand Cerf,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 382 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS'ART domicilié(e) 3 Passage du Grand Cerf,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'esprit éthique est expirée depuis le 11 mai 2017.

AS'ART a également déposé les autres marques suivantes : L'AFRIQUE D'EST EN OUEST , UPCY CLEAN , A SENSE OF CRAFTS , AS'ART


AS'ART SARL - 3 Passage du Grand Cerf,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 381382894


AS'ART - 3 Passage du Grand Cerf,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Fouets et sellerie ;

Colliers ou habits pour animaux.

Urnes funéraires ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; planches à voile ou pour le surf ; skis ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.