Marque renouvelée - Marque en vigueur

AS 24
AS 24, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1480926
Date de dépôt :
01/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2028

Présentation de la marque AS 24

Déposée le 1 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AS 24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AS 24 domicilié(e) 1 Boulevard du Zenith, Parc Tertiaire Ar Mor - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 538 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque AS 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AS 24 arrivera à expiration en date du 1 août 2028.

AS 24 a également déposé les autres marques suivantes : IMMAT CONTROL , ACTIVAT , AS 24 , CARDA!ERT , AS24 , AS 24 , ACTIVAT , AS 24 , Contract 24 , PASSalert


AS 24, Société par actions simplifiée - 1 Boulevard du Zenith, Parc Tertiaire Ar Mor - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 347538043


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation n°2120643 - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167694 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432014 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 24 novembre 1997 - Changement de dénomination n°246062 - Publication au BOPI 1997-11-24

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2008 n°2378550 - Publication au BOPI 2008-07-07

Inscription le 24 août 2016 - Changement d'adresse n°678183 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-24

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2678001 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-05

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Transport de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Location de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage.Garage de véhicules. Locations de garages.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.