Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTHESIE
ARZOUMANIAN Robert – Stéphane

Numéro de dépôt :
99792629
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque ORTHESIE

Déposée le 11 mai 1999 par ARZOUMANIAN Robert – Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHESIE »

Le déposant est ARZOUMANIAN Robert – Stéphane domicilié(e) 4 impasse de la Sarriette quartier des Espinades - 13710 - FUVEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARZOUMANIAN Robert Stéphane domicilié(e) 4 imp de la Sarriette quartier des Espinades - 13710 - FUVEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHESIE est expirée depuis le 11 mai 2019.

ARZOUMANIAN Robert – Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : ORTHESIE


ARZOUMANIAN Robert – Stéphane - 4 impasse de la Sarriette quartier des Espinades - 13710 - FUVEAU - France


ARZOUMANIAN Robert Stéphane - 4 imp de la Sarriette quartier des Espinades - 13710 - FUVEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2427193 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2009-05-28

Laboratoire de prothèse dentaire Service d'orthodontie - prothèse dentaire - prothèse sur implant Service d'orthopédie-dento-faciale.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.