Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTHESIE
ARZOUMANIAN Robert-Stéphane

Numéro de dépôt :
3653443
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/05/2019
ORTHESIE de ARZOUMANIAN Robert-Stéphane

Présentation de la marque ORTHESIE

Déposée le 28 mai 2009 par ARZOUMANIAN Robert-Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ORTHESIE »

Le déposant est ARZOUMANIAN Robert-Stéphane domicilié(e) 4 imp. de la Sarriette quartier des Espinades - 13710 - FUVEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARZOUMANIAN ROBERT domicilié(e) QUARTIER DES ESPINADES - 13710 - FUVEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHESIE est expirée depuis le 28 mai 2019.

ARZOUMANIAN Robert-Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : ORTHESIE


ARZOUMANIAN Robert-Stéphane - 4 imp. de la Sarriette quartier des Espinades - 13710 - FUVEAU - France


ARZOUMANIAN ROBERT - QUARTIER DES ESPINADES - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

– service d'orthodontée – prothèse dentaire – prothèse sur implant – service d'orthopédie – dento-faciale – service de formation.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.