Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION SOMMEIL ET CONFORT
Monsieur ARZOINE Simon

Numéro de dépôt :
3197720
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2012
TRADITION SOMMEIL ET CONFORT de ARZOINE Simon

Présentation de la marque TRADITION SOMMEIL ET CONFORT

Déposée le 29 novembre 2002 par monsieur ARZOINE Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRADITION SOMMEIL ET CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est monsieur ARZOINE Simon domicilié(e) 7 allée Brignon,33140 VILLENAVE D'ORNON - 33140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Simon ARZOINE domicilié(e) 7 allée Brignon,33140 VILLENAVE D'ORNON - 33140 - France.

La marque TRADITION SOMMEIL ET CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION SOMMEIL ET CONFORT est expirée depuis le 29 novembre 2012.


Monsieur ARZOINE Simon - 7 allée Brignon,33140 VILLENAVE D'ORNON - 33140 - France


Monsieur Simon ARZOINE - 7 allée Brignon,33140 VILLENAVE D'ORNON - 33140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Meubles en cuir à savoir : canapés – lits, salons, fauteuils, sièges de relaxation. Meubles en bois à savoir : canapés, lits, salons, tables sièges de relaxation et autres produits à savoir : miroirs, glaces. objets de décoration en verre, en porcelaine et en faïence à savoir : vaisselle.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.