LE PAVE DE PASSY
Présentation de la marque LE PAVE DE PASSY
Déposée le 19 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAVE DE PASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PAVE DE PASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299727.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DE PASSY est expirée depuis le 19 février 1995.
ARZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30