Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVE DE PASSY
ARZE , SARL au capital de 50.000 Frs dont le siège est à PARIS (75016), 17, rue Bois le vent.

Numéro de dépôt :
1299727
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1995
LE PAVE DE PASSY de ARZE

Présentation de la marque LE PAVE DE PASSY

Déposée le 19 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAVE DE PASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Corinne CHAMPAGNER KATZ. - France.

La marque LE PAVE DE PASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DE PASSY est expirée depuis le 19 février 1995.

ARZE a également déposé les autres marques suivantes : ARZE PARIS


ARZE , SARL au capital de 50.000 Frs dont le siège est à PARIS (75016), 17, rue Bois le vent. - France


Maître Corinne CHAMPAGNER KATZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

CAFE , THE , CACAO , SUCRE , RIZ , TAPIOCA , SAGOU , SUCCEDANES DU CAFE , FARINE ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES , PAIN, BISCUITS, GATEAUX , PATISSERIE ET CONFISERIE , GLACES COMESTIBLES , MIEL , SIROP DE MELASSE , LEVURE , POUDRE POUR FAIRE LEVER , SEL , MOUTARDE , POIVRE , VINAIGRE SAUCE;EPICES; GLACES.