Marque renouvelée - Marque en vigueur

LORRAINE GEL
ARYZTA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96638705
Date de dépôt :
14/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2026

Présentation de la marque LORRAINE GEL

Déposée le 14 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYZTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LORRAINE GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYZTA FRANCE domicilié(e) 14-16 Rue Joseph Paxton - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 752 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence, CS 90017 domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LORRAINE GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LORRAINE GEL arrivera à expiration en date du 14 août 2026.

ARYZTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROC'EN BOUCHE , BOUL'PAT LITTORAL , CANAPAIN


ARYZTA FRANCE, Société par actions simplifiée - 14-16 Rue Joseph Paxton - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 479752131


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence, CS 90017 - 2 RUE SARAH BERNARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2318020 - Publication au BOPI 2006-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446321 - Publication au BOPI 2007-01-08

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Inscription le 26 février 2016 - Transmission totale de propriété n°665014 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26

Inscription le 26 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°665016 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2016 n°2615420 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-12

Inscription le 26 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743737 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus), gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation); service de restauration rapide

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.