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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE
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TERROR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERROR
ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92411569
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022

Présentation de la marque TERROR

Déposée le 23 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE domicilié(e) Route d'Artix - 64150 - NOGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 129 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque TERROR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERROR est expirée depuis le 23 mars 2022.

ARYSTA LIFESCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : SERENISIM , BRUMBY , SESAME , PATTON , NOROIT , GORGONE , PILORI , DALILA , TEGEVAY , EXOSET


ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée - Route d'Artix - 64150 - NOGUERES - France - SIREN 330129842


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 7 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296591 - Publication au BOPI 2000-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2213513 - Publication au BOPI 2002-01-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 6 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°336411 - Publication au BOPI 2001-12-06

Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423884 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 10 décembre 2008 - Gage constitué n°487496 - Publication au BOPI 2008-12-10

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2011 n°2484506 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-17

Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Inscription le 3 novembre 2017 - Constitution de gage n°711090 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Inscription le 27 février 2018 - Constitution de gage n°717595 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 19 septembre 2018 - Constitution de gage n°733834 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 27 mai 2019 - Radiation de gage n°758021 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27

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