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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE
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SCALPEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCALPEL
ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3090349
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021

Présentation de la marque SCALPEL

Déposée le 21 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE domicilié(e) Route d'Artix - 64150 - NOGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 129 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SCALPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCALPEL est expirée depuis le 21 mars 2021.

ARYSTA LIFESCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : SERENISIM , BRUMBY , SESAME , PATTON , NOROIT , GORGONE , PILORI , DALILA , TEGEVAY , EXOSET


ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée - Route d'Artix - 64150 - NOGUERES - France - SIREN 330129842


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423884 - Publication au BOPI 2005-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 10 décembre 2008 - Gage constitué n°487496 - Publication au BOPI 2008-12-10

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463090 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Inscription le 3 novembre 2017 - Constitution de gage n°711090 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Inscription le 27 février 2018 - Constitution de gage n°717595 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 19 septembre 2018 - Constitution de gage n°733834 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 27 mai 2019 - Radiation de gage n°758021 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides, fongicides et insecticides.