PERCAL
Présentation de la marque PERCAL
Déposée le 11 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERCAL est expirée depuis le 11 avril 2020.
ARYSTA LIFESCIENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 7 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296591 - Publication au BOPI 2000-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167187 - Publication au BOPI 2000-03-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423884 - Publication au BOPI 2005-12-08
Inscription le 10 décembre 2008 - Gage constitué n°487496 - Publication au BOPI 2008-12-10
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2010 n°2437154 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-08
Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03
Inscription le 3 novembre 2017 - Constitution de gage n°711090 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03
Inscription le 27 février 2018 - Constitution de gage n°717595 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Inscription le 19 septembre 2018 - Constitution de gage n°733834 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 27 mai 2019 - Radiation de gage n°758021 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27