Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORACLE
ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3972417
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2023
ORACLE de ARYSTA LIFESCIENCE

Présentation de la marque ORACLE

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE domicilié(e) Route d'Artix - 64150 - NOGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 129 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque ORACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORACLE est expirée depuis le 4 janvier 2023.

ARYSTA LIFESCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : SERENISIM , BRUMBY , SESAME , PATTON , NOROIT , GORGONE , PILORI , DALILA , TEGEVAY , EXOSET


ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée - Route d'Artix - 64150 - NOGUERES - France - SIREN 330129842


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 3 novembre 2017 - Constitution de gage n°711090 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Inscription le 27 février 2018 - Constitution de gage n°717595 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 19 septembre 2018 - Constitution de gage n°733834 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 27 mai 2019 - Radiation de gage n°758021 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27

Engrais ; régulateurs de croissance des plantes ;

Fumigants à usage agricole, horticole, domestique et pour le jardinage ; herbicides, fongicides, insecticides, pesticides et préparations pour détruire la vermine à usage agricole, horticole, sylvicole, domestique et pour le jardinage, ainsi que pour l'entretien du gazon et des plantes ornementales.