ORACLE
Présentation de la marque ORACLE
Déposée par voie électronique le 4 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORACLE est expirée depuis le 4 janvier 2023.
ARYSTA LIFESCIENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 3 novembre 2017 - Constitution de gage n°711090 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03
Inscription le 27 février 2018 - Constitution de gage n°717595 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Inscription le 19 septembre 2018 - Constitution de gage n°733834 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 27 mai 2019 - Radiation de gage n°758021 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27