NOROIT
Présentation de la marque NOROIT
Déposée le 18 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOROIT arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.
ARYSTA LIFESCIENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juillet 1997 - Retrait partiel n°239636 - Publication au BOPI 1997-07-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326238 - Publication au BOPI 2006-10-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423884 - Publication au BOPI 2005-12-08
Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413640 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 10 décembre 2008 - Gage constitué n°487496 - Publication au BOPI 2008-12-10
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2016 n°2632849 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-22
Inscription le 3 novembre 2017 - Constitution de gage n°711090 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03
Inscription le 27 février 2018 - Constitution de gage n°717595 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Inscription le 19 septembre 2018 - Constitution de gage n°733834 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 27 mai 2019 - Radiation de gage n°758021 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27