Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KATIOUCHA
ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92404679
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022

Présentation de la marque KATIOUCHA

Déposée le 7 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KATIOUCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE domicilié(e) Route d'Artix - 64150 - NOGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 129 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque KATIOUCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KATIOUCHA est expirée depuis le 7 février 2022.

ARYSTA LIFESCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : SERENISIM , BRUMBY , SESAME , PATTON , NOROIT , GORGONE , PILORI , DALILA , TEGEVAY , EXOSET


ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée - Route d'Artix - 64150 - NOGUERES - France - SIREN 330129842


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 7 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296591 - Publication au BOPI 2000-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2213516 - Publication au BOPI 2002-01-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 6 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°336411 - Publication au BOPI 2001-12-06

Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423884 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 10 décembre 2008 - Gage constitué n°487496 - Publication au BOPI 2008-12-10

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482903 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Inscription le 3 novembre 2017 - Constitution de gage n°711090 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Inscription le 27 février 2018 - Constitution de gage n°717595 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 19 septembre 2018 - Constitution de gage n°733834 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 27 mai 2019 - Radiation de gage n°758021 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-27

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais.Produits phytosanitaires, notamment produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.