BAC seed
Présentation de la marque BAC seed
Déposée le 7 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAC seed »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC seed est expirée depuis le 7 septembre 2015.
ARYSTA LIFESCIENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454605 - Publication au BOPI 2007-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41